Colleys, shelties, pour le respect du chien. BLOG ouvert en prolongement d'un ancien forum dédié jadis au bonheur de nos colleys, shetland sheepdogs, et c° . devenu carnet de bord, avec regards sur dIvers centres d'intérêt, sans exclusives. Bonjour! |
| | responsabilité en cas d'accident. | |
| | Auteur | Message |
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Suzanne
Nombre de messages : 12460 Age : 81 Localisation : Beauraing.(Belg.) Date d'inscription : 02/11/2006
| Sujet: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 9:17 | |
| Je viens de lire ceci sur un forum belge... quelqu'un peut confirmer?
"alors qu'un chien qui ne m'appartient pas se trouve en visite chez moi ,il se blesse . Qui est responsable ? Et l'assurance familial peut-elle intervenir pour couvrir le préjudice subi par le chien ? Posté le: 1/8/2008 3:26 En principe, si les maîtres sont présents, ce sont eux les responsables sauf s'ils peuvent prouver qu'il y a faute de ta part (mais je ne suis pas jusriste, donc à confirmer). Si par contre, le chien est chez toi en pension pour une saillie par exemple, c'est toi qui es responsable. " | |
| | | josépha2
Nombre de messages : 458 Age : 42 Localisation : Luxembourg Date d'inscription : 04/01/2007
| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 11:17 | |
| Si tu t'inquiètes pour le barbecue, du moment que ce n'est pas une activité commerciale, mais seulement amicale, il n'y a pas de problème. | |
| | | Suzanne
Nombre de messages : 12460 Age : 81 Localisation : Beauraing.(Belg.) Date d'inscription : 02/11/2006
| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 11:48 | |
| ah merci. et c'est mon assurance familiale qui jouerait???? | |
| | | josépha2
Nombre de messages : 458 Age : 42 Localisation : Luxembourg Date d'inscription : 04/01/2007
| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 11:55 | |
| normalement, c'est l'assurance familiale de la propriétaire du chien qui jouerait, mais s'il y a un quelconque problème, les assurances familiales s'occuperaient de la question. Rappel: L'assurance Familiale (Responsabilité Civile) couvre les dommages matériels et corporels occasionnés à d’autres personnes par vous, ainsi que par les membres provisoires ou permanents de votre ménage et vos animaux domestiques, partout dans le monde à tout moment . Donc.... | |
| | | Suzanne
Nombre de messages : 12460 Age : 81 Localisation : Beauraing.(Belg.) Date d'inscription : 02/11/2006
| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 11:59 | |
| Ah merci. Pour bien faire, donc, il faudrait s'assurer que les participants au barbecue ont une assurance familiale en ordre????? | |
| | | josépha2
Nombre de messages : 458 Age : 42 Localisation : Luxembourg Date d'inscription : 04/01/2007
| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 12:02 | |
| Ca évidemment, ce ne serait pas plus mal! cela éviterait tout problème... parce que quand il y a débats entre assurances et juristes, cela dure parfois longtemps... | |
| | | evelyne
Nombre de messages : 2351 Age : 66 Localisation : 60880 LE MEUX (prox. Paris) Date d'inscription : 24/11/2006
| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 12:45 | |
| je ne vous suis pas - j'ai un chien, il se blesse ce n'est pas ma responsabilité civile qui le couvre - mais ma rc assure les dégats que pourrait occasionner mon chien aux autres - | |
| | | Suzanne
Nombre de messages : 12460 Age : 81 Localisation : Beauraing.(Belg.) Date d'inscription : 02/11/2006
| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 13:01 | |
| oui, bien sûr , on ne dit pas l'inverse! Mais tu vois, par exemple, si le petit ocean était resté blessé suite à sa chute causée par le petit Bastien, ce n'est pas mon assurance familiale qui aurait dû jouer mais celle de Piwibastien..... | |
| | | josépha2
Nombre de messages : 458 Age : 42 Localisation : Luxembourg Date d'inscription : 04/01/2007
| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 13:22 | |
| Oui, bien sûr, je me suis mal exprimée, je corrige:
"normalement, c'est l'assurance familiale de la propriétaire du chien ayant fait du tort à autrui "qui jouerait | |
| | | evelyne
Nombre de messages : 2351 Age : 66 Localisation : 60880 LE MEUX (prox. Paris) Date d'inscription : 24/11/2006
| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 14:58 | |
| - Admin a écrit:
- oui, bien sûr , on ne dit pas l'inverse!
Mais tu vois, par exemple, si le petit ocean était resté blessé suite à sa chute causée par le petit Bastien, ce n'est pas mon assurance familiale qui aurait dû jouer mais celle de Piwibastien..... oui | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. Ven 1 Aoû 2008 - 21:37 | |
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| Sujet: Re: responsabilité en cas d'accident. | |
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| | | | responsabilité en cas d'accident. | |
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